Termes et conditions
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre la société Chasseur de Gemmes (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant effectuer un achat sur le site web [URL de votre site web] (ci-après « le Site »).
2. Acceptation des CGV
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client. Le Client déclare avoir pris connaissance des CGV avant de passer sa commande.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont des pierres précieuses, des pierres fines, des bijoux et autres articles liés à la gemmologie (ci-après « les Produits »).
4. Caractéristiques des Produits
Le Vendeur s'efforce de présenter les Produits de manière précise et fidèle. Cependant, le Client est informé des limitations suivantes :
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Couleurs : Les photos des Produits présentées sur le Site sont non contractuelles. Les couleurs peuvent varier en fonction des paramètres de l'écran du Client et des conditions d'éclairage lors de la prise de vue. Le Vendeur ne garantit pas que les couleurs affichées sur le Site correspondent exactement aux couleurs réelles des Produits.
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Caratage : Le caratage des pierres précieuses et fines est indiqué à titre indicatif et peut varier légèrement. Le Vendeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais le Client accepte que le caratage puisse être approximatif.
5. Examen des Pierres et Absence de Garantie de Véracité
Le Vendeur examine attentivement chaque pierre avant de la mettre en vente. Cependant, le Client est informé que le Vendeur ne peut garantir la véracité absolue de l'identification et de l'origine des pierres.
6. Certificats de Laboratoire
Pour les pierres dont le coût est supérieur à 1000 euros, le Vendeur fournit un certificat de laboratoire indépendant de type GIA (Gemological Institute of America) ou LFG (Laboratoire Français de Gemmologie). Ce certificat atteste des caractéristiques de la pierre (poids, dimensions, couleur, pureté, etc.) et de son identification.
7. Prix
Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
8. Commandes
Pour passer une commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :
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Sélectionner les Produits souhaités et les ajouter au panier.
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Valider le panier.
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S'identifier ou créer un compte client.
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Choisir le mode de livraison.
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Choisir le mode de paiement.
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Vérifier et confirmer la commande.
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Effectuer le paiement.
La commande ne sera considérée comme définitive qu'après confirmation du paiement par le Vendeur.
9. Paiement
Le paiement peut être effectué par les moyens suivants :
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[Liste des moyens de paiement acceptés, par exemple : Carte bancaire, PayPal, Virement bancaire]
Le Client garantit au Vendeur qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
10. Livraison
Les modalités de livraison sont définies dans la Politique de Livraison du Site.
11. Absence de Droit de Rétractation, de Retour ou d'Échange
Conformément à la Politique de Livraison du Site, le Client est informé qu'il ne dispose d'aucun droit de rétractation, de retour ou d'échange, sauf en cas de défaut de fabrication avéré.
12. Garantie
En cas de défaut de fabrication avéré, le Client doit contacter le Vendeur dans les [nombre de jours] jours suivant la réception de la commande, en fournissant des photos ou des vidéos du défaut. Le Vendeur examinera la demande et, si le défaut est confirmé, proposera une solution appropriée (par exemple, un remplacement ou un remboursement).
13. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'achat des Produits, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle de sa part.
14. Force Majeure
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, telle que définie par la jurisprudence française.
15. Données Personnelles
Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa Politique de Confidentialité.
16. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou utilisation non autorisée de ces éléments est interdite.
17. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
18. Contact
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces conditions générales de vente, veuillez nous contacter à :
Chasseur de Gemmes